Déclaration CNIL : Le site www.le-sombernon.com ainsi que les données s’y rapportant ont été déclarés à la CNIL (en cours).

Politique de confidentialité : En aucun cas, les données recueillies sur le site www.le-sombernon.com ne seront cédées ou vendues à des tiers. Aucune adresse email ne sera transmise à des tiers y compris à nos partenaires sauf avec l’accord écrit des intéressés.

Propriété intellectuelle : L’ensemble de ce site relève des législations Françaises et Internationales sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés pour les textes et les photographies de ce site. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou autre quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation écrite de l’auteur, conformément à l’article L 122-4 du Code le Propriété intellectuelle.

Source des photographies : Laurent Boyer (webmaster) et le CRT (comité régional de tourisme).